CM médiéval n°8

Du 5e au 9 eme, recrutement par des levées en masse d'hommes libres.
Puis du Xe au XIII, c'est un service militaire, pratique de l'écuage soit versement d'une indemnité.
3e étape: contrat écrit soit armée contractuelle dès la fin du XIII, la guerre de C ans amplifie le phénomène en créant une armée de professionnels quasi permanente, composée de nobles (petite noblesse, bâtards, etc).
Passage à une armées permanente qui a été la solution pour résoudre le problème ds écorcheurs, ordonnances de Louppy (26 mai 1445), créé 15 compagnies d'ordonnances, 18 au XV, corps d'armé de plus e 10 000 hommes qui permet la reconquête et une fois finie, cette armée n'est pas démobilisée. Par unes érie de 3 ordonnances ( 1445, 1451, 1560) permet la création de la compagnie des francs-achers (inspiration des anglais). Recrutement à l'échelle des paroisses (articulation armée/fiscalité) dans chaque groupe de 50 foyer, il faut qu'un archer soit équipé (du feu ou de l'extérieur), sert le roi et en échange il est exempté (francs) d'impôt.
Fin XV, recrutement tiens à la professionnalisation, permanence de la mobilisation, introduction du salariat comme le versement d'un fief.


C.Marines et guerre navale

Différence entre l'Europe du Sud (Méditerranée) et Europe du Nord (Mer du Nord). Au Sud, conscience de l'importance à disposer d'une flotte. Dans la mer du Nord, Vikings exceptés, les pouvoirs publiques n'ont pas eu conscience de l'importance de la flotte publique. EX: 1066, conquête de l'Angleterre (tapisserie de Bayoeul) montre le besoin de bateaux. Les îles près du territoire français sont anglaises car en 1204, Jean Sans Terre est chassé, mais les îles ne sont pas reprise.
Cette prise de conscience vient lentement au XIII: Henri III créé la fin de son règne une base navale à Portsmouth où sont posés quelques bâtiments royaux, et c'est Edouard I vers 1300 qui pend conscience du besoin d'une marine d'Etat pour aller vers la Guyenne. Philippe IV le Bel créé un chantier naval d'Etat dans le port de Rouen, le clos des galées. Pour construire quelques navires, il est obligé de faire venir des architectes italiens car les français ne sont pas assez compétents. L'essentiel des navires se compose de prises à l'ennemi et de navires privés qui sont réquisitionnés d'abord à titre gracieux puis en 1344 à titre de service au roi. Mais la plupart des embarcations étant petites, on transporte peu d'hommes. 1346: Edouard III débarque en France en Normandie, avec une corps armé de 20 000 hommes, avec une flotte de 738 bateaux et 15 000 marins.
A quoi sert une flotte ? Contrôle pour les anglais du contrôle de la mer pour l'acheminement des hommes des armes et de nourriture. Pour les razzias marines qui ont pour but le pillage et la destruction. Utile pour les batailles navales, beaucoup se trouvent sur les mêmes régions que les razzias. On peut aussi essayer de faire un blocus portuaire (siège naval) et pour les français, cela sert également à envahir l'Angleterre, donc à déplacer le conflit. Il y a eu des tentatives (1386, amiral Jean de Vienne, échoua). Nécessité de mettre en défense le littoral qui s'observe dès le XIII mais au XIV XV devient de grande ampleur, politique de fortification des côtes françaises (tours de guet, forteresses littorales, fortification des ports comme à la Rochelle) Fin XV, on trouve un édifice fortifié tous les 20 30 km, dans les zones à risque c'est plutôt tous les 10 km.



III.Finances et fiscalité


En matière judiciaire comme en matière militaire, la genèse de l'Etat Moderne donna naissance à un corps d'individus professionnels, salariés et compétents. Dans le domaine financier, la genèse ne repose pas sur un domaine de gens, c'est le domaine de commissaires (qui reçoit une commission), ce qui n'empêche pas la naissance d'une fiscalité au coeur même du processus de la genèse de l'Etat Moderne. Jusqu'au XIII, selon un adage valable en France comme ailleurs, « le roi doit vivre du sien » soit il doit tirer sa subsistance de son domaine royal. Mais il ne suffit pas à subvenir à la politique de l'Etat. Là est le coeur de la révolution de la fin du Moyen Âge, cette fiscalité sert la « chose publique », le « bien commun » et non plus la personne du roi et de son entourage (ce qui fait sa légitimité). Au moment même où l'Etat impose cette fiscalité, nous somme dans une période de crise démographique et financière. Malgré cela, les ressources des monarchies anglaises et françaises ont connu une croissance spectaculaire au cours de la période.
Source de revenus: les impôts directs/indirects, les crédits, la circulation de monnaie en grande quantité.


A. Monnaie et crédit

La monnaie est une source de profit
Elle est crée à partir de métal précieux. En principe, le droit de battre monnaie est un pouvoir régalien donc monopole de l'Etat. Soit parce qu'ils ont usurpé ce droit ou parce qu'il à été concédé. Beaucoup d'individus et d'institutions battent monnaies (ducs, comtes, évêques, abbayes, villes) Il y a donc une multiplicité des pièces ce qui pose problème et qui entrave la souveraineté royale. Comme en matière judiciaire, il y a une grande précocité en Angleterre, dès 115!, création de l'Esterlin, monnaie d'argent qui à rencontré un succès en Angleterre et au delà : il circule partout en Occident et va jusque la mer Egée. En France cela arrive un siècle plus tard: de 1260 à 1270, une vingtaine d'ordonnance permet la création d'un système monétaire nouveau. Il créé le denier (1 livre: 20 sous, 1 sous: 12 deniers), le gros qui est enargent pur et qui pèse 4,2 grammes, enfin l'écu qui a la valeur de 10 sous, en or. C'est la première fois que l'on refait une monnaie d'or depuis la Gaule romaine. La monnaie royale circule dans tous le royaume. Avec d'autres ordonnances il limite la circulation des autres monnaies au domaine de l'émetteur. Vers 1315, il n'y a plus que 32 ateliers monétaires actifs, avant 1260 ils étaient plus de 100. La monnaie est redevenue un monopole royale. Donc être un faux monnayeur revient à faire un crime de lèse majesté.
Comment la monnaie peut être une source de profit ? L'or pur est un or à 24 carat, l'argent pur est un argent de 12 deniers.Lorsqu'on frappe monnaie on achète du métal au marc (unité de poids pour métaux précieux, : 250gr d'or pur). Il est fondu sous la forme d'un rouleau dans lequel on coupe des tranches qui passe dans une presse. Avec un marc d'argent on frappe 60 gros et avec un marc d'Or on frappe 60 écus. La pièce est dite de taille 60. La source de profit qu'est la monnaie agis de deux manière; de droit et de fait. Le droit le seigneuriage, soit le profit légal de la monnaie qui consiste à dégager une marge de profit entre le coût de production de la monnaie et la valeur mise en circulation. Ce seigneuriage ne peut pas dépasser 1/10. Le profit de fait: repose sur la manipulation de la monnaie. Elle peut jouer sur la taille et sur l'aloi. Si on émet une monnaie de 2g au lie de 4g et qu'elle garde la même valeur, on fait une marge. En 1415 le gros pèse 1,6g, en 1500 il pèse 1g, donc on a un parc de taille 250.L'loi: quantité de métal précieux, parfois certaines monnaies faisait 1denier d'argent et 11 denier de métal vil. Cette pratique fut peu utilisée en Angleterre, mais c'est une pratique récurrente en France. Depuis les réformes monétaires de Saint Louis jusque Ph IV le Bel. Puis premières expériences de manipulation monétaire. Il a eu la réputation d'un roi faux monnayeur. 140/1355 période de stabilité, puis l'expérience recommence qu'en 1410/1425. Mais la mauvaise monnaie se répercute immédiatement sur les prix. Révoltes instantanées donc. Est ce seulement l'appât du gain qui détermina ces pratiques ? L'explication est double: d'une part, alors que la masse monétaire mise en circulation croit, la quantité de métal disponible stagne. On ne découvre plus de mines en France. Acheminement auparavant via la route de l'or depuis l'Afrique mais c'est fini. Seul la découverte de l'Amérique Latine fera revenir de l'or. Mais plus profondément, cela tiens à un choix politique. Lorsque le pouvoir royal met en circulation une mauvaise monnaie qui garantie un profit, on ne met pas d'impôt. Aussitôt que l'on revient à une bonne monnaie, on remet les impôts. Charles V revient à la bonne monnaie mais il est aussi l'homme de l'impôt, il en mit tellemnt qu'il décida de les supprimer sur son lit de mort. Le crédit n'est pas une source de revenus à part entière, c'est une source, un expédient devant l'urgence du besoin.

Le crédit, un expédient
Contrairement à aujourd'hui, l'Etat ne doit pas vivre à Crédit et dans une situation de déficit chronique, il faut qu'il arrive à l'équilibre, le suel crédit toléré est un crédit à court terme. C'est ce que stipule le droit et les théologiens. On constate qu'ne France, le recours au crédit fut rare et sur des sommes modestes. Les rois empruntent de l'argent au clergé, aux villes, mais l'on ne rembourse pas en espèce, on donne des privilèges ce qui est une sorte de remboursement instantané. Les rois de France ont beaucoup taxé les marchands italiens et les juifs avec à partir de 1306 jusque 1394, expulsion et confiscation des biens, puis on permet leur retour mais avec surtout un impôt à payer. Le crédit reste donc marginal au Moyen Âge.
En Angleterre, durant les années 1270/1340, la monarchie anglaise fut totalement dépendante du crédit. Il y a eu toutes les campagnes militaires qui on exsangué la monarchie, elle emprunte aux compagnies bancaires italiennes qui prêtent contre des avantages sur le commerce de la laine; ex: 1294/1295; les Riccardi obtiennent l'office de receveur des douanes (remboursement avec les taxes d'exportation). En 1321, la monarchie ou Edouard III précipite la faillite de deux banques florentines, les Bardi et les Peruzzi (900 000 florins et 600 000 florins, ce qui représente près de 9 années e recettes de la monarchie). Passé cette période, les italiens en 1340 arr^tent de donner de l'argent, la monarchie emprunte au syndicat des commerçants anglais.


B. Essor de la fiscalité
Passage d'une fiscalité féodale à une fiscalité d'Etat. La fiscalité paye la monarchie et plus le roi, ce qui est une révolution. Il faut asseoir la légitimité de ce nouveau prélèvement qui s'ajoute aux autres impôts. NE réponse à l'archevêque de Tours qui refusait de payer une décime, un conseiller de Ph IV, répond que le roi peut de son autorité prélevé ce qu'il veut à qui il veut, spécialement en cas de nécessité. « Le roi peut de sa propre autorité tailler ses sujets pour les défense de la chose publique » (le songe du verger). C'est l'Etat qui est garant du bien commun donc le roi. Le contexte fourni la justification, la guerre. Pour subvenir au rétablissement de la paix, l'impôt trouve sa légitimité, encore faut il respecter cette règle du droit canon: « ce qui concerne tous le monde doit être approuvé par tout le monde », l'impôt est donc le coeur du dialogue qui s'est noué entre gouverneurs et gouvernés. Le lieu de discussion de l'impôt: assemblées représentatives, en Angleterre: le Parlement; en France: Assemblées des Etats avec la particularité que la différence linguistique oblige à des réunions d'Oï et d'Oc. Il s'est trouvé qu'un moitié refuse ce que l'autre accepte, il n'y a donc pas d'unité de prélèvement.
En Angleterre comme ne France, il y a une fiscalité directe et indirecte.
Angleterre, indirecte: péages, foires, marchés, contrats, circulation des individus, taxe des exportations de laine. Unité de mesure: sac, soit 165 kg. L'Angleterre exporte 30 000 à 40 000 sacs par an, taxe instaurée à 1 esterlin par sac soit 6 à 8 deniers depuis 1275. Puis perfectionnement, dans chaque port anglais on lève la taxe. Edward III créé en 1363 le système de l'étape, tout navire anglais quittant le royaume doit faire étape à Calais où les taxes sont prélevées. Volonté de rationaliser l'administration fiscale. En échange de crédits répétés es marchands, Henry IV de Lancastre à concédé le contrôle du système de l'étape au syndicat des marchands anglais.
La fiscalité directe repose sur l'impôt de pourcentage, impôt de quantité, qui est proportionnel au capitale détenu par les individus. Lorsque le roi veut le lever, il passe par le Parlement. Il n'y a pas de taux fixe, il a oscillé entre 1/7 et 1/30. Il varie selon les lieux, et il est irrégulier, sans aucune périodicité. Sous Edward I (1272 1307), l'impôt à été levé 1 année sur 4. Sous Edward III il fut levé une année sur deux. Pour chaque levée cependant il faut évaluer le capitale. L'administration qui est en charge de cette fiscalité: à l'échelon local, dans chaque comté il y a deux asséeurs, responsable de la répartition et de la durée. L'administration centrale est à Westminster, dans deux chambres: la chambre de l'Hôtel et de la garde robe (gestion des revenus du domaine royal anglais) et la Chambre de l'échiquier (dirigée par le chancelier de l'échiquier, qui s'occupe de la gestion de tout la fiscalité). En France, la fiscalité indirecte est composé de différents impôts, puis sur les aides (taxe sur la circulation des denrées) instaurée en 1355, levée en certaines circonstances, lourdes sous Charles V, abolits sur son lit de mort, remise, soulèvement, sont permanentes en 1336. Traites: taxes sur les exportations. Gabelle: une aide spécifique qui porte sur le sel. Au départ parce qu'une pénurie, 1331 on taxe la vente du sel qui ensuite connait un renouveau dans les années 1350 puis permanence en 1383, sauf dans certaines régions.
L'impôt direct: il y en a eu beaucoup. Les décimes sont propres à l'Eglises, levées lorsqu'elles sont concédées par la papauté, fréquentes au XII, très fréquentes au XIV puis déclin car frictions diplomatiques. On a ensuite le fouage, mais surtout la taille, d'origine seigneuriale, levée en cas de besoin de payer le coût de la défense. Elle a une assiette variable. En 1439 Charles VII promulgue un principe de monopole royal.
AU milieu du XII, Saint Louisa vait un budget annuel de 250 000 livres tournois. PH VI vers 1330 avait un budget de 650 000 livres. Vers 1400: 2,5 millions. 1483, Louis XI avait un total annuel de 4,5 millions, la taille faisant plus de 70% des recettes. Donc multiplication des recettes par 18 donc c'est l'Etat le plus riche. Pour gérer tout cela il a fallut créer une administration. Durant tout le XIII et une bonne partie du XIV, l'ensemble des biens étaient gérés par la Chambre des comptes. Création en 1390 pour la fiscalité indirecte de la Cour des Aides, la Chambre restant pour les fiscalités du domaine et pour la fiscalité directe.