CM HISTOIRE MODERNE

Introduction

A/ La violence
Ce sont des perturbations de l’ordre social. La violence, dont on était plus sensible quand elle était verbale, était révélatrice de conflits. Les communautés villageoises étaient fréquemment secouée de ce types de conflits. Il y a même une exacerbation notamment aux Pays-Bas ou en Lorraine, résultats des « chasses aux sorcières » . Résultat également d’une volonté de nuire. Chaque type de société génère une criminalité qui en est le reflet : ex courant = le bétail qui ravage un champ de blé voisin.

B/ La criminalité
Infraction par rapport à, une règle. Il existe des principes moraux qui inspirent celles-ci. Les Dix Commandements sont déjà un code juridique. De plus il y a des principes moraux qui sont générés par la société.
Ex : l’adultère = quand il est masculin, celui-ci est toléré mais par une femme, c’est strictement interdit : inhérent aux mentalités et à la société.
Droit en vigueur : dès la fin du Moyen-âge, il existe quatre droits en vigueur qui sont valables dans des conditions différentes :
Droit romain + Droit Canon + Droit coutumier + Loi
Régissent des domaines différents mais peuvent être en contradiction. Quasi égalité entre les hommes et les femmes parce qu’au XVII°s. , les tribunaux laics se mettent à poursuivre l’adultère. Pratique des symboles : pour une femme , condamnation au couvent soit à vie soit jusqu’à ce que son époux vienne la chercher. Quand c’est un homicide, le groupe victime veux obtenir satisfaction. Parfois il y a des actes de vengeances : réparation du tort. Si il y a vengeance, le conflit peut perdurer. C’est un mode imparfait de résolution de conflit.

C/ La justice
Rendre la justice est la première prérogative du roi. La cour du roi est devenue progressivement une cour de justice centrale. Très tôt, créations de juges locaux = baillis (N) et sénéchaux (S). Fonctions de justice d’une part : sanctionner le criminel car celui-ci a enfreint la règle. Il faut empêcher que la victime se fasse justice elle-même. Il faut également réparer le préjudice commis à la victime. Pour un homicide, on paye une somme d’argent à la victime. Les crimes et les décisions de justice sont le résultat d’une conception culturelle. Le but ultime est de résoudre les conflits pour assurer la pacification.
La justice renvoie au respect du droit. L’équité renvoit au respect des droits des différentes parties. On a longtemps dis que la justice d’Ancien-Régime était arbitraire : l’état est oppresseur et c’est de nature à se demander son rôle. La violence au XVII° est plus modérée qu’au XV°.





Chapitre I
La justice criminelle

La justice criminelle sanctionne les crimes : procédure civile arbitraire. La justice était elle-même violente = usage de la torture
Dans quelle mesure la justice criminelle était-elle arbitraire?

I-En quoi consiste la procédure?

A/Aux XIII°-XIV°s.
En cas de crimes, on voyait surtout un dommage privé, l’individu ou la famille, et peu le dommage général.