Cours du 22 octobre (je ne sais pas comment on les met en post it)

PS: ne sachant pas comment entrer un tableau dans ce forum (trop compliqué pour ma petite tête) et malgré les espaces que j'ai pu mettre et qu'il ne veut pas afficher, j'espère que vous comprendrez les petits tableaux qui ne ressemblent pas à des tableaux, sinon je vous les envois pas mail. Voilà, bisous à tous



Robert Muchemblez, Annales Histoire Sciences sociales

parenthèse: 3 revues à connaître
Annales Histoire sciences humaines
Revue d'Histoire moderne et contemporaine
Revue Historique
On y trouve des comptes rendu de livres, facilitant les recherches

Les données graphiques et la réflexion de R.M montre une aggravation des peines au Parlement de Paris fin XVIe.
Or on observe une baisse du nombre d'arrêts de mort.
On possède beaucoup plus de sentences d'appel que de sentences en 1ère instance (+ de traces)


mort 1575/1579 1600/1604
en 1ère instance 600 648
en appel 357 287
ratio 54% 44%

Évolution confirmée plus en détail dans l'article ( par période quinquennale)
(comprendre « Muchemblez est donc un con, mais je me répète alors passons à des choses plus intéressantes.»)



III.La procédure criminelle au XVIIIe

Les erreurs judiciaires sont elles représentatives de la norme ? La justice est elle réellement arbitraire et inhumaine ?

Selon Mer, dans La procédure criminelle au XVIII » (en Bretagne)
Les témoins sont très nombreux, donc la corruption est ardue, d'autant plus que ceux si sont souvent prudents et même réticents. Donner un faux témoignage nuit gravement à la renommée, ce qui sert indirectement de protection à l'accusé.
Pas d'interrogation préalable des témoins, juste entendus lors de l'audition. Le juge à interdiction de poser des questions, donc impossibilité de les manipuler. S'ils interrogeaient, le Parlement de Paris les réprimandaient.
Les procès verbaux sont des retranscriptions exhaustives, donc on y retrouve une certaine liberté de langage (liberté d'expression, juges restent donc neutres et objectifs.)
1539: pas de défenseurs, preuves et défense présentés à la fin du procès. Mais dans la pratique, les défenseurs remettaient un mémoire à l'accusé (? j'ai écrit juge mais cela me paraît... enfin bref)avant la fin de l'accusation. Cependant services d'un défenseurs sont coûteux, donc impression qu'il y a un privilège de la fortune. Mais Parfois, ils mettaient leurs services à la disposition d'accusés pauvres.
Les abandons sors de l'instance sont en augmentation: 30 à 42% des cas attribués au manque de preuves. (au prof de crier: la justice d'aujourd'hui est donc moins égalitaire qu'au XVIe !)
Les interrogatoires et l'accusation. Selon l'historien Esmin, les interrogatoires sont «de puissantes machines permettant d'obtenir un aveu. Mais les procès verbaux montrent qu'il y a peu d'interrogatoires insidieux, souvent ils sont bien plus routiniers. Les accusés arrivent même parfois à se défendre sans défenseur. Ils ont donc eux aussi la liberté de parole?
Conclusion faite grâce aux sources: la justice est peu effrayante entre 1750 et 178ç, il y à 18 à 23% de condamnations à mort dans les procédures extraordinaires.
Dans l'instruction: chaque témoin est confronté à l'accusé, ce qui lui permet de récuser les témoins s'il le peut. Il peut même l'interroger afin de mettre sa parole en doute.
La question de la torture au XVIIIe. Règlementation décidée par le Parlement (protège les accusés des abus.) Source: 6000 accusés en Bretagne de la procédure extraordinaire, 11 passés à la question, 1 aveu donc accusé à mort.
Conclusion: la torture n'a aucune incidence sur la procédure criminelle.

Donc, pourquoi n'est elle pas supprimée dès 1670 ?
Titre XIX, article 1 « s'il y a preuve considérable contre l'accusé et qui soit constante, tout juge pourras envoyer l'accusé à la torture, au cas que la preuve est suffisante ».
suppression de la torture en 1780, donc respect de la personne encore plus fort qu'avant. Taux d'acquittement en augmentation, e 1750 à 1789, il passe de 27 à 43%. EN première instance, kes peines de mort :1/3 des condamnations, en appel: 1/10.
Question des erreurs judiciaires: Toutes les condamnations doivent être rendues sur la base de preuves lourdes. Acquittement souvent lié à un manque de preuves même si les charges sont accablantes (au prof d'ajouter: donc la justice du XVIe est plus exigente que la notre)
Conclusion: les erreurs judiciaires sont favorables à l'accusé.

La criminalité

Etudes des toutes les différentes catégories: âge, sexe, groupe social, etc (voir le tableau de Vaucouleur). On a les causes, il faut donc les expliquer. En Histoire: rendre compte des raisons qui ont mû les hommes, plus intéressant que d'exhiber les causes. Permet une étude de la criminalité et de la société.
Sources: judiciaires (audit, interrogations, etc). En 1539, seul les homicides involontaires sont pardonnés par le roi. On constate:
Beaucoup de violences cotre les personnes (injures+physique).
Les autres (fornication, viol, bestialité, homosexualité) moins importants quantitativement donc moins étudiés.
Crimes contre les biens, l'autorité, la religion, sorcellerie (édit de 1622 cesse de la reconnaître comme crime)

Comptage par type de crimes pendant les années 1960 dans les juridictions seigneuriales, ls baillages et sénéchaussées. Pourcentage selon les juridictions.
Étude de Pierre Chaunu (le regretté Pierre Chaunu désormais, snif) réalisée en 1962 au Pont de l'Arche à la fin du XVIe


Crimes contre les personnes Crimes contre les biens
Fin XVIe 76% 19%
Fin XVIIIe 31% 52%

On voit donc une évolution vers l'escroquerie, vers une « théorie de la violence au vol »